Alors que des feux de forêt font rage d’un océan à l’autre au pays, l’urgence écologique ne semble pas encore suffisamment brûlante pour en finir avec le financement public d’événements tel que le Grand prix de Formule 1 du Canada, qui se tiendra cette fin de semaine à Montréal.
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Glencore et l’évitement fiscal : un cas d’école de la stratégie du « prix de transfert » (2)
Dans un précédent billet, nous faisions état de la structure fiscale opaque de l’entreprise Glencore. Cette fois-ci, nous résumons une décision de la justice australienne à l’égard de Glencore, qui a statué sur la légalité d’une stratégie d’évitement fiscal dont usent et abusent les entreprises multinationales : le prix de transfert.
Glencore et la Fonderie Horne: un enfer sanitaire… et fiscal (1)
Nous apprenions récemment qu’un rapport sur les risques accrus de cancer du poumon découlant des émissions de polluants de la Fonderie Horne, à Rouyn-Noranda, avait été étouffé en 2019 par le directeur national de la santé publique de l’époque.
Le Grand Prix des paradis fiscaux et de la pollution
Cette fin de semaine aura lieu la 42e édition du Grand Prix du Canada. L’occasion est bonne pour rappeler les parts d’ombre de cet événement que l’on reconduit année après année malgré ses travers en matière de fiscalité, d’écologie et d’exploitation sexuelle.
La fin des paradis fiscaux ?
La semaine dernière, 150 pays ont signé une entente visant – officiellement – à restreindre le recours à l’évitement fiscal et à l’évasion fiscale. Conclue sous l’égide de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), l’entente établit un seuil minimum d’imposition de 15% sur les bénéfices des entreprises. Certains se réjouissent du fait que les États semblent enfin agir pour colmater les immenses brèches fiscales qui plombent leurs finances publiques. Est-ce que cette initiative multilatérale, portée notamment par le président des États-Unis Joe Biden, fera réellement disparaître les paradis fiscaux ? La réponse courte : non. Au contraire, l’entente multilatérale pourrait légitimer des pratiques hautement régressives et absolument condamnables.
Les paradis fiscaux toujours aussi populaires au Canada
Exportation de gaz naturel liquéfié en Nouvelle-Écosse : les projets se suivent et se ressemblent
Problèmes financiers de GNL Québec : des nouvelles en provenance des Bermudes
On apprenait le mois dernier que les deux entreprises responsables de la réalisation du projet d’exportation de gaz naturel liquéfié Énergie Saguenay éprouvaient des difficultés financières. Tant GNL Québec Inc. que Gazoduq Inc. ont dû se résoudre à licencier des membres de leur personnel, soit environ vingt employé·e·s depuis le mois d’avril. À l’interne, on se fait rassurant et on soutient que le projet n’est pas pour autant en péril. Or, peu d’informations concernant l’état financier réel du consortium sont fournies pour appuyer cet optimisme affiché, malgré le départ du principal bailleur de fonds du projet en février dernier. Parmi tous les commanditaires du projet, un seul rend public un aperçu des problèmes financiers du projet, et il se trouve aux Bermudes.
Les paradis fiscaux contre les écoles : petite leçon de la rentrée
En revenant de ma première rencontre de parents pour la rentrée de mon plus vieux à la maternelle, des paroles de l’enseignante me sont revenues en tête : « Je n’ai pas de matériel, pas de livres, pas de jeux, rien. Si vous avez des dons, je suis preneuse. » Peut-être sans le vouloir, elle venait de nous donner un sérieux rappel à l’ordre sur l’état du financement du réseau scolaire.
« Mettre en pause » l’économie : Remarques sur la subvention salariale d’urgence du Canada
Annoncée à la fin mars, la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC) a capturé les esprits, tant par l’audace de ce programme (subventionner la majeure partie du salaire versé par les entreprises ayant subi une baisse de revenus, soit 75 % du salaire hebdomadaire, jusqu’à concurrence de 847 $ par semaine) que par son coût astronomique, estimé entre 71 G$ et 73 G$. L’objectif de la SSUC est clair : en protégeant le lien d’emploi de milliers de personnes, on entend mettre en pause l’économie afin de faciliter plus tard la relance. Mais que veut dire « mettre en pause » l’économie?
Mieux vaut être riche
Quand vient le temps de remplir sa déclaration de revenus, nous ne sommes pas tous égaux. Pour certains, il est plus facile de naviguer à travers la complexité des règles fiscales… et de trouver des échappatoires pour éviter de payer sa juste part. Il ne s’agit pas seulement d’une croyance populaire: un sondage réalisé auprès des fiscalistes de l’Agence de revenu du Canada (ARC) révèle que 90% d’entre eux considèrent que les riches et les grandes entreprises s’en tirent mieux que les autres.
Les valises
Même si les Panama Papers ne feront bientôt plus les manchettes, les révélations du Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ) ont fait craquer encore un peu plus le vernis qui enveloppe les élites d’ici et d’ailleurs d’une aura de bonté et d’altruisme.