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Nous avons trouvé 1235 résultats pour votre recherche.

Le financement public caché de l’école privée

Photo: D. Benjamin Miller (Wikipédia)

…privée. Dès 1967, alors que le réseau scolaire public, universel et gratuit en est à ses balbutiements, 24 écoles privées ont déjà leur organisme de charité. Ce nombre augmente légèrement jusqu’en…

Projet de loi 69: vers une transition énergétique?

Photo: Sylvain Brousseau (Wikipédia)

…été conclus avec l’État de New York et avec des États de la Nouvelle-Angleterre. Voir : Hydro-Québec, Exportations vers l’État de New York, en ligne, www.hydroquebec.com/fournisseur-energie-propre/marches/new-york.html, page consultée le 21 août…

Le transport scolaire au Québec. Portrait d’un service public mis à mal

Photo: 0x010C (Wikipédia)

…d’autobus scolaires annulés depuis le début de l’année scolaire », Le Journal de Montréal, 7 octobre 2021, www.journaldemontreal.com/2021/10/07/environ-1500-circuits-dautobus-scolaires-annules-depuis-le-debut-de-lannee-scolaire-1. 3 VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC, Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale…

Faits et mythes sur l’imposition des gains en capital

Photo: Obert Madondo (Flickr)

La proposition du gouvernement fédéral de procéder à une réforme du régime d’imposition des gains en capital, en augmentant le taux d’inclusion des gains en capital importants pour les particuliers…